mentions légales

Editeur :

France Télécom, société anonyme au capital de 10 594 365 432 euros
RCS Paris 380 129 866
Siège social : 6 place d'Alleray, 75015 Paris
Et Orange France, société anonyme au capital de 2 096 517 960 euros
RCS Créteil 428 706 097
Siège social : 1 avenue Nelson Mandela, 94 745 Arcueil Cedex

Hébergeur :

CetSI
9-11 Rue Paul Napoléon Roinard
92400 Courbevoie
Tél: 01 41 19 40 50

Droits d'auteur / Copyright :

Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par France Télécom SA ou les sociétés de son Groupe. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque des dites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.

L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :

• n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales;
• ne pas modifier de telles informations;
• reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur ("le copyright") de France Télécom SA.

Toute autre utilisation non expressément autorisée ou toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de France Télécom SA constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Contact :

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour toute demande, adressez-vous à Orange France, 1 avenue Nelson Mandela, 94 745 Arcueil Cedex. Ou à l’adresse suivante : contact@orangereporter.fr.

Directeur de la publication :

Agathe Wautier